Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 9 avril 2025

ASPRONOTE propose à chaque utilisateur un espace personnel sécurisé. À travers cet espace, les utilisateurs peuvent accéder à leurs notes de cours, interagir avec leurs enseignants via une messagerie intégrée, participer à des classes virtuelles, et utiliser des outils ludiques et éducatifs. Pour le bon fonctionnement de ces services, nous collectons certaines données personnelles telles que le nom, l'adresse email, les statistiques de progression, ainsi que les interactions effectuées sur la plateforme.

La présente politique de confidentialité a pour objectif d'informer les utilisateurs du site sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées.

1. Identité du responsable du traitement

Le traitement des données personnelles est effectué par :

FusionXcode
Adresse : Delmas 33 rue V.Latortue
Email : support@fusionxcode.com
Téléphone : +509 35 56 0099

2. Données personnelles collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires au bon fonctionnement du Site :

  • Données d'identification : nom, prénom, adresse email, numéro d'étudiant.
  • Données scolaires : notes, appréciations, matières, classe.
  • Données de connexion : adresse IP, date et heure de connexion, identifiants de session.

3. Finalités de la collecte

Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :

  • Permettre à l'étudiant de consulter ses notes et évaluations.
  • Garantir un accès sécurisé et personnalisé à l'espace étudiant.
  • Assurer le suivi pédagogique par l'équipe enseignante.
  • Gérer les comptes utilisateurs et les connexions au Site.

4. Base légale du traitement

Les traitements reposent sur les bases légales suivantes :

  • L'exécution du service demandé par l'utilisateur.
  • Le respect d'obligations légales de conservation de données scolaires.
  • Le consentement de l'utilisateur pour l'usage de certaines fonctionnalités (ex : cookies).

5. Destinataires des données

Les données peuvent être communiquées uniquement à l'équipe pédagogique et administrative.

Aucune donnée n'est vendue ou transmise à des tiers non autorisés.

6. Durée de conservation des données

Les données n'ont aucune limite de conservation. Ce qui veut dire que vos données sont permanentes et ne peuvent être supprimé ou effacer peu importe la durée de votre déconnexion.

7. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données :

  • Stockage sécurisé des données sur serveurs protégés.
  • Accès limité aux personnes autorisées.
  • Connexion via protocole HTTPS sécurisé.

8. Vos droits

Conformément à la législation en vigueur (RGPD et Loi Informatique et Libertés), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès à vos données.
  • Droit de rectification si elles sont inexactes.
  • Droit à l'effacement dans certains cas.
  • Droit à la limitation du traitement.
  • Droit d'opposition au traitement.
  • Droit à la portabilité des données.

9. Cookies

Notre site utilise différents types de cookies :

Cookies Strictement Nécessaires

Ces cookies techniques sont essentiels au fonctionnement du site :

  • Maintien de la session utilisateur
  • Sécurité des connexions
  • Mémorisation des préférences basiques

Important : Ces cookies ne peuvent pas être désactivés car ils garantissent le bon fonctionnement du service. Ils ne stockent aucune donnée personnelle identifiable.

Gestion des Cookies

Vous pouvez contrôler les cookies via les paramètres de votre navigateur :

10. Modification de la politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette politique à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de modifications importantes.